Description

Partie 1          Le cadre comptable

Chapitre 1.             Le cadre conceptuel et légal de la comptabilité

Section 1.           Définitions et objectifs de la comptabilité

Section 2.           Les organismes de normalisation

Chapitre 2.             Le PCG (plan comptable général)

Section 1.           Les principes comptables

Section 2.           Les documents de synthèse du PCG

Chapitre 3.             Le rôle de la profession comptable dans la normalisation comptable

Section 1.           Les organismes de normalisation nationaux

Section 2.           Les organismes de normalisation internationaux

Partie 2          L’évaluation des actifs

Chapitre 1.             Principes généraux

Section 1.           Définition des actifs et des passifs

Section 2.           La problématique de l’évaluation

Section 3.           Les valeurs reconnues par le PCG

Section 4.           Les principes généraux d’évaluation

Chapitre 2.             L’évaluation des immobilisations corporelles

Section 1.           La valeur d’entrée

Section 2.           La valeur d’inventaire

Section 3.           La valeur au bilan

Section 4.           Les amortissements

Section 5.           Les dépréciations

Section 6.           L’évaluation d’une immobilisation corporelle à la sortie

Chapitre 3.             L’évaluation des immobilisations incorporelles

Section 1.           La valeur d’entrée

Section 2.           La valeur d’inventaire

Section 3.           La valeur au bilan

Section 4.           L’évaluation d’une immobilisation incorporelle à la sortie

Chapitre 4.             L’évaluation des titres

Section 1.           Les différentes catégories de titres en comptabilité

Section 2.           L’évaluation des titres à l’entrée

Section 3.           La valeur à l’inventaire

Section 4.           La valeur au bilan

Section 5.           L’évaluation des titres à la sortie

Partie 3          L’évaluation des actifs (suite)

Chapitre 5.             L’évaluation des stocks et encours

Section 1.           La distinction entre immobilisations et stocks

Section 2.           L’évaluation des stocks et encours à l’entrée

Section 3.           L’évaluation à l’inventaire

Section 4.           La valeur à l’arrêté des comptes

Section 5.           L’évaluation des stocks et encours à la sortie

Chapitre 6.             L’évaluation des créances

Section 1.           L’évaluation créances à l’entrée

Section 2.           L’évaluation à l’inventaire

Section 3.           La valeur au bilan

Chapitre 7.             Les opérations en monnaie étrangère

Section 1.           Les dettes et les créances en monnaies étrangères

Section 2.           Les différences de change (gains de change ou pertes de change)

Section 3.           Les cas particuliers

Section 4.           L’illustration du suivi comptable et fiscal des créances et dettes libellées en monnaies étrangères

Section 5.           Les disponibilités exprimées en devises

Chapitre 8.             Le crédit-bail

Section 1.           La comptabilisation du crédit-bail pendant la période de location

Section 2.           La comptabilisation à la lever de l’option d’achat

Section 3.           La comptabilisation lors de la cession ultérieure du bien

Chapitre 9.             Les engagements financiers

Section 1.           Définition

Section 2.           Comptabilisation

Chapitre 10            La réévaluation libre

Section 1.           Principes généraux

Section 2.           Lors de la réévaluation

Section 3.           Après la réévaluation

Section 4.           Cession d’un bien réévalué

Finalité

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Expliquer les rôles des organisations professionnelles et le statut de leurs membres.

- Identifier les normalisateurs internationaux et nationaux, analyser leurs rôles.

- Positionner le Plan comptable général (PCG) dans le contexte évolutif de la normalisation internationale.

- Identifier les principes fondamentaux de la comptabilité et justifier le rôle d’un cadre conceptuel.

- Citer les référentiels comptables applicables en France.

- Caractériser les différentes catégories d’actif.

- Exposer les conditions d’activation.

- Exposer les principes d’évaluation des actifs.

- Identifier et distinguer les immobilisations corporelles et incorporelles.

- Exposer et appliquer les règles d’inscription à l’actif, d’évaluation et d’enregistrement des immobilisations corporelles et incorporelles.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur les immobilisations corporelles et incorporelles à l’entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer et appliquer les règles d’inscription à l’actif, d’évaluation et d’enregistrement des stocks.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur les stocks à l’entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe

- Identifier et caractériser les différentes catégories d’actifs financiers.

- Exposer et appliquer les règles d’inscription à l’actif, d’évaluation et d’enregistrement des titres.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur les actifs financiers à l’entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer et appliquer les règles relatives aux opérations de variation des capitaux propres des sociétés selon leur forme juridique.

- Analyser les opportunités et les risques d’une modalité d’augmentation de capital, et/ou d’affectation du résultat.

- Évaluer et comptabiliser les variations de capitaux propres dans les comptes individuels.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

Caractériser les différentes catégories de passif.

- Exposer et appliquer les conditions d’inscription au passif.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur certains passifs à leur entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer et appliquer les traitements comptables relatifs au rattachement des charges et des produits.

- Évaluer et comptabiliser les opérations citées et plus particulièrement celles se déroulant sur plusieurs exercices.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer les spécificités propres aux associations et aux collectivités territoriales.

- Citer les principales particularités comptables des associations et des collectivités territoriales.

- Évaluer et comptabiliser les principales opérations.

Compétences visées

Dans la continuité de l’unité d’enseignement de comptabilité, l’unité d’enseignement de comptabilité approfondie vise à compléter et approfondir les notions comptables de base. À ce titre, elle doit permettre :
- d’avoir une vision complète du cadre comptable français, tout en percevant sa contingence ;
- de présenter les solutions apportées aux difficultés rencontrées lors de diverses opérations.
L’objectif de l'UE 431/441 est de permettre aux étudiants d’acquérir une autonomie professionnelle dans le traitement des opérations comptables en développant leur capacité à mobiliser seuls les règles, d’analyser une situation comptable, de choisir les traitements appropriés, de les mettre en oeuvre avec rigueur et de les justifier.
Dans un environnement technologique évolutif, ce référentiel intègre des compétences de contrôle pour chaque thème, en se centrant sur les notions complexes fondamentales. Il est attendu de pouvoir comptabiliser les opérations listées dans ce référentiel car il s’agit d’un préalable indispensable au développement de la compétence de contrôle.

Description des modalités d'évaluation

• Deux examens finaux par année universitaire (une session normale d'examen par semestre en janvier et mai, une session de rattrapage en juin). 
• Épreuve écrite d'une durée de 3 heures, 70% de la note finale
• Contrôle continu : 30% de la note finale. La moyenne du contrôle continu s’annule en cas de rattrapage. 
• Coefficient : 1
• L'UE TEC431 est validée si la note obtenue à chaque examen semestriel est au moins égale à 10/20 sans note inférieure à 6/20.
• L'UE TEC431 fait partie d'un bloc d'enseignement qui regroupe les 12 UE composant de la Licence CCA, effectuée en 1 ou 2 ans. 

Prérequis

Sont admis en Licence sur dossier les candidats titulaires d'un niveau bac+2 en comptabilité de l'un des diplômes suivants :

• L2 économie-gestion, DUT GEA, Bachelor ;
• BTS CG ; ces candidats devront apporter une preuve d’un niveau très satisfaisant en comptabilité et fiscalité ;
• Le Score IAE-Message est demandé.

La sélection des candidats est réalisée sur dossier de candidature à constituer en ligne depuis notre site internet : intec.cnam.fr (avec CV, lettre de motivation) et entretien.

Les dossiers peuvent être déposés à partir du 24 février 2025.