Commerce international, transports internationaux et règlementations douanières

Description

• USEC89-1 : Transports internationaux (21h) 
• USEC89-2 : Cadre légal, accords internationaux (7h)
• USEC89-3 : Simulation d’import/export, dédouanement, classement tarifaire, calcul des droits (7h)
• USEC89-4 : Analyse d’un dossier réel d’import/export ou audit douanier (7) 

Finalité

1. Comprendre et piloter les opérations de transport international

• Analyser les différents modes de transport et leurs implications en termes de coûts, délais, risques et performance environnementale.
• Choisir des solutions de transport adaptées à une stratégie supply chain globale.
• Évaluer les critères de performance logistique (coût complet, fiabilité, transit time, taux de service).
• Intégrer le transport dans une logique d’optimisation globale des flux internationaux.

2. Maîtriser le cadre légal et réglementaire des échanges internationaux

• Comprendre les règles juridiques encadrant les opérations d’import/export.
• Identifier les responsabilités des acteurs (chargeur, transporteur, commissionnaire, douane).
• Interpréter les Incoterms et leurs impacts contractuels et financiers.
• Analyser les accords commerciaux internationaux et leur influence sur les droits et taxes.
• Sécuriser juridiquement les opérations logistiques internationales.

3. Mettre en œuvre les procédures douanières et maîtriser les mécanismes de dédouanement

• Réaliser une simulation complète d’opération d’import/export.
• Effectuer le classement tarifaire d’un produit (code SH / nomenclature douanière).
• Calculer les droits de douane, TVA et autres taxes applicables.
• Préparer les documents nécessaires au dédouanement.
• Identifier les risques de non-conformité et leurs impacts financiers et juridiques.

4. Développer une capacité d’analyse critique et d’audit des opérations internationales

• Analyser un dossier réel d’import/export dans une perspective d’amélioration continue.
• Identifier les dysfonctionnements, risques et non-conformités potentielles.
• Évaluer la performance logistique et douanière d’une opération.
• Formuler des recommandations opérationnelles et stratégiques.
• Adopter une approche intégrée reliant transport, réglementation, coûts, risques et performance globale de la supply chain.

Compétences visées

• Organisation et coordination des flux internationaux
• Pilotage des processus logistiques export/import
• Évaluation coûts, risques et performances transport
• Négociation internationale et relations partenaires
• Application des normes et règles internationales
• Identification des impacts réglementaires sur la logistique et les flux
• Capacité à négocier et gérer des aspects contractuels liés au transport
• Mise en œuvre des procédures réglementaires
• Mesure et évaluation des impacts économiques des droits/taxes
• Respect des normes douanières et conformité
• Audit, évaluation et analyse des risques logistiques et douaniers
• Pilotage de solutions logistiques adaptées
• Capacité d’interprétation stratégique des données opérationnelles

Description des modalités d'évaluation

Pour chaque module à la responsabilité de chaque enseignant de module :

• QCM + questions ouvertes courtes par module.
• Études de cas (individuelles ou en groupe).
• Mini-projet de synthèse sur la planification et l’optimisation des flux.

Prérequis

Pas de prerequis