Les assurances de biens et de responsabilité

Code

USAS2E

Domaine

Description

Partie I : Rappel des principes fondamentaux de la responsabilité civile

Section I : Définitions des différentes sortes de responsabilités
A : La responsabilité administrative
B : La responsabilité pénale
C : La responsabilité civile

Section II : Distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle
A : Les grands principes de la responsabilité contractuelle
B : Les grands principes de la responsabilité délictuelle

Section III : Les principaux cas de responsabilité civile délictuelle ou quasi délictuelle
A : La responsabilité du fait personnel
B : La responsabilité du fait d'autrui
C : La responsabilité du fait des choses

Partie II : Les principaux mécanismes des assurances de responsabilité civile du particulier

Section I : Le domaine des assurances de responsabilité civile
Section II : Contenu et limites des assurances de responsabilité

Partie III : Les produits d'assurance responsabilité civile du particulier

Section I : L'assurance responsabilité civile vie privée
Section II : L'assurance responsabilité civile du propriétaire d'immeuble
Section III : L'assurance responsabilité civile liée à l'activité de chasseur
Section IV : L'assurance responsabilité civile liée à l'activité de plaisancier
Section V : L'assurance responsabilité civile liée l'acte de construire

Finalité

• Cerner le marché français des assurances de biens et de RC ;
• Se familiariser avec le marché des produits proposés par les assureurs, et du fonctionnement des garanties ;
• Appréhender les assurances de biens et de responsabilité dans leur ensemble ;
• Comprendre le fonctionnement des principales garanties, ainsi que leur articulation.