Description
- Organisation et historique
- Mission foncière
- Identification des immeubles
- Description physique des immeubles (non bâti).
- Mission fiscale
- Assiette des taxes foncières
- Mise à jour de l’assiette des IDL (Impôts Directs Locaux.
- Mission documentaire
- Composition de la documentation.
- Consultation de la documentation.
- Délivrance de la documentation.
- Les produits dérivés ou apparentés
- BD parcellaire, BD adresses
- Conservation cadastrale
- Les extraits cadastraux.
- Les documents d’arpentage.
- Croquis fonciers et fiscaux.
- États descriptifs de division.
- Déclarations.
- La conservation des hypothèques
- Rôle et organisation.
- Liens avec le cadastre.
- Les produits dérivés ou apparentés
- Le RFU
- La confection du plan
- Les canevas : géodésique, d’ensemble, polygonal, levé de détail.
- Vérification et coordination
- Modes de confection de plans
- L’avenir du plan
Finalité
- Découvrir le Cadastre à travers ses missions fiscales et foncières
- Maîtriser l’établissement des DMPC et les règles de conservation du plan cadastral.
Compétences visées
- Rassembler les informations de conservation cadastrale et les données de la propriété foncière
- Mettre à jour les documents cadastraux
- Établir un DMPC
- Nombre d’ECTS
- 1
- Durée en nombre d'heures
- 10.00
- Type de notation
- Notation chiffrée (sur 20)
- Moyenne pour valider l'UE
- 10.00
- Modalité(s) d'évaluation
- Examen final
- Année de création
- 2017
- Date de début de validité
- Date de fin de validité
- Déployabilité
- Offre déployable dans une partie du réseau en cas d'agrément
- Examen national
- Oui
Diplômes dans lesquels apparaît cette UE