Pilotage interne et fiscalité

Code
USAS2Q

Description

PILOTAGE INTERNE

Partie 1 : L'opération d'assurance, une opération risquée ? - Acte d'assurance / Organisme assureur - Eléments en finances, probabilités et actuariat



Partie 2 :  Assurance, création de valeur ? - La comptabilité des assurances / l'IFRS / Gestion actif - passif / - Référentiel pour un capital économique



Partie 3 :  L'Assurance, une activité solvable ? - Notion de solvabilité / Impact sur les capitaux propres nécessaires / Référentiel actuel / Référentiel Solvabilité 2



Partie 4 : Contrôle interne et reporting d'une entreprise d'assurance, quelques repères. - Présentation des principaux concepts / Règles actuelles sur le contrôle interne / Evolutions des grands axes dans Solvabilité 2  



FISCALITE




  • La territorialité de l'IS

  • Les provisions techniques

  • Les placements

  • Les provisions liées aux placements

  • Les sociétés transparentes

  • Les obligations fiscales pour compte de tiers

  • Les impositions liées à la valeur ajoutée



 



 

Finalité

PILOTAGE INTERNE:

L'objet du cours de permettre aux étudiants d'appréhender les mécanismes de pilotage interne dans les sociétés d'assurances.



FISCALITE :

L'objet du cours de permettre aux étudiants d'appréhender les grands risques fiscaux pesant sur les organismes d'assurance et d'assimiler les notions fiscales fondamentales.

Nombre d’ECTS
3
Durée en nombre d'heures
40.00
Type de notation
Notation chiffrée (sur 20)
Moyenne pour valider l'UE
10.00
Modalité(s) d'évaluation
Examen final
Année de création
2022
Date de fin de validité
Déployabilité
Offre déployable dans le réseau en cas d'agrément
Examen national
Oui

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