Les assurances de biens et de responsabilité

Code

USAS2E

Domaine

Description

Partie I : Rappel des principes fondamentaux de la responsabilité civile

Section I : Définitions des différentes sortes de responsabilités

A : La responsabilité administrative

B : La responsabilité pénale

C : La responsabilité civile

Section II : Distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle

A : Les grands principes de la responsabilité contractuelle

B : Les grands principes de la responsabilité délictuelle

Section III : Les principaux cas de responsabilité civile délictuelle ou quasi délictuelle

A : La responsabilité du fait personnel

B : La responsabilité du fait d'autrui

C : La responsabilité du fait des choses

Partie II : Les principaux mécanismes des assurances de responsabilité civile du particulier

Section I : Le domaine des assurances de responsabilité civile

Section II : Contenu et limites des assurances de responsabilité

Partie III : Les produits d'assurance responsabilité civile du particulier

Section I : L'assurance responsabilité civile vie privée

Section II : L'assurance responsabilité civile du propriétaire d'immeuble

Section III : L'assurance responsabilité civile liée à l'activité de chasseur

Section IV : L'assurance responsabilité civile liée à l'activité de plaisancier

Section V : L'assurance responsabilité civile liée l'acte de construire

Finalité

• Cerner le marché français des assurances de biens et de RC ;

• Se familiariser avec le marché des produits proposés par les assureurs, et du fonctionnement des garanties ;

• Appréhender les assurances de biens et de responsabilité dans leur ensemble ;

• Comprendre le fonctionnement des principales garanties, ainsi que leur articulation.